{"id":23,"date":"2024-04-02T13:56:50","date_gmt":"2024-04-02T11:56:50","guid":{"rendered":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/?page_id=23"},"modified":"2024-04-10T07:46:21","modified_gmt":"2024-04-10T05:46:21","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\n
\n
\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h4>\n\n\n\n

ARTICLE 1 \u2013 GENERALITES
Tout client de C\u00f4te et Campagne reconna\u00eet avoir pris connaissance des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9sign\u00e9es par \u00ab CGV \u00bb avant d\u2019avoir accept\u00e9 un devis. Toute acceptation d\u2019un devis de C\u00f4te et Campagne vaut acceptation des CGV.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 2 \u2013 ENTREE EN VIGUEUR \u2013 DUREE
Les CGV entrent en vigueur d\u00e8s leur parution sur les supports C\u00f4te et Campagne (site internet et compte Instagram) et sont applicables \u00e0 toute personne consultant ces supports ainsi qu\u2019\u00e0 tout client de C\u00f4te et Campagne. Les CGV resteront en vigueur jusqu\u2019\u00e0 ce que les obligations de C\u00f4te et Campagne et de ses clients ou de toute personne visitant le site internet et\/ou le compte Instagram soient remplies.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 3 \u2013 OBLIGATIONS DE C\u00d4TE ET CAMPAGNE
Apr\u00e8s signature d\u2019un devis par le client conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 4, C\u00f4te et Campagne s\u2019engage \u00e0 ex\u00e9cuter les prestations indiqu\u00e9es dans le devis. Cependant le client ne pourra s\u2019opposer \u00e0 C\u00f4te et Campagne avec des arguments subjectifs (de go\u00fbt) pour justifier le recommencement de la prestation ou le refus du paiement pour lequel il s\u2019est engag\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 4.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 4 \u2013 OBLIGATIONS DU CLIENT
Apr\u00e8s signature d\u2019un devis par le client avec la mention \u00ab bon pour accord \u00bb, ce devis a valeur de commande. D\u00e8s lors le client s\u2019engage \u00e0 :
laisser un acc\u00e8s suffisant, au repr\u00e9sentant de C\u00f4te et Campagne, aux locaux mentionn\u00e9s dans le devis afin qu\u2019il puisse effectuer la prestation.
autoriser C\u00f4te et Campagne \u00e0 planter des clous, poser des chevilles ou tout autre \u00e9l\u00e9ment similaire afin de suspendre ou exposer des accessoires dans le cadre de la prestation, \u00e9tant entendu qu\u2019\u00e0 la d\u00e9pose de ces accessoires des trous peuvent demeurer, les travaux de retouche \u00e9ventuels restant \u00e0 la charge du client.
verser \u00e0 C\u00f4te et Campagne le montant indiqu\u00e9 sur le devis conform\u00e9ment aux modalit\u00e9s de paiement d\u00e9finies \u00e0 l\u2019article 7 et pr\u00e9cis\u00e9es sur le devis.
compte tenu de la mise \u00e0 disposition de mobilier par C\u00f4te et Campagne \u00e0 son client, une assurance habitation couvrant un bien meubl\u00e9 devra \u00eatre en cours ou r\u00e9activ\u00e9e si le bien \u00e9tait vide ou non meubl\u00e9 au moment de la prise en charge. Tout d\u00e9g\u00e2t constat\u00e9 au moment de la reprise du mobilier sera imput\u00e9 au client, au travers d\u2019une facture compl\u00e9mentaire.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 5 \u2013 VALIDATION DU DEVIS
Sauf indication contraire, tous les devis \u00e9mis par C\u00f4te et Campagne ont une dur\u00e9e de validit\u00e9 d\u2019un mois.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 6 \u2013 PRIX
Les prix des prestations sont en euros nets de taxe (TVA non applicable, art.293B du CGI).<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 7 \u2013 PAIEMENT
Le paiement des prestations C\u00f4te et Campagne s\u2019effectue selon les modalit\u00e9s pr\u00e9cis\u00e9es sur le devis.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 8 \u2013 TRAVAUX TOUS CORPS D\u2019ETAT
les travaux TCE sont pay\u00e9s par C\u00f4te et Campagne aux entreprises concern\u00e9es. Les factures seront au nom du client.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 9 \u2013 ASSURANCE
MAAF<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 10 \u2013 DROIT DE RETRACTATION
A compter de la date de la commande (signature du devis) et conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, le client dispose d\u2019un d\u00e9lai de 14 jours calendaires pour exercer son droit de r\u00e9tractation aupr\u00e8s de C\u00f4te et Campagne. Pour ce faire, le client doit envoyer par courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception \u00e0 C\u00f4te et Campagne \u2013 116 bd du prince Albert 62200 Boulogne sur mer \u2013 une lettre indiquant son intention de se r\u00e9tracter. Ce droit de r\u00e9tractation ne peut \u00eatre exerc\u00e9 si les prestations ont commenc\u00e9 d\u2019un commun accord entre C\u00f4te et Campagne et le client avant la fin du d\u00e9lai de 14 jours mentionn\u00e9 ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 11 \u2013 ANNULATION, REPORT, MODIFICATION
En dehors du droit de r\u00e9tractation d\u00e9fini \u00e0 l\u2019article 9, toute demande de report ou de modification de commande est soumise \u00e0 l\u2019accord de C\u00f4te et Campagne. En cas d\u2019annulation par le client, toute prestation engag\u00e9e au titre du devis sign\u00e9 devra \u00eatre pay\u00e9e int\u00e9gralement.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 12 \u2013 RESPONSABILITE
Les prestations de C\u00f4te et Campagne n\u2019incluent pas la coordination de corps de m\u00e9tiers, la r\u00e9ception de mat\u00e9riel, d\u2019objets ou de mobilier livr\u00e9s par des tiers.
Les \u00e9ventuels dommages occasionn\u00e9s par ceux-ci ou les \u00e9ventuels retards dans leurs d\u00e9lais de livraison ne pourront en aucun cas \u00eatre imput\u00e9s \u00e0 la responsabilit\u00e9 de C\u00f4te et Campagne.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 13 \u2013 FORCE MAJEURE
La responsabilit\u00e9 de C\u00f4te et Campagne ne pourra \u00eatre mise en \u0153uvre si la non-ex\u00e9cution ou le retard dans l\u2019ex\u00e9cution de l\u2019une de ses obligations d\u00e9finies dans les CGV d\u00e9coule d\u2019un cas de force majeure. A ce titre la force majeure s\u2019entend par tout \u00e9v\u00e8nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible au sens de l\u2019article 1148 du Code Civil.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 14 \u2013 PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les documents, informations, textes, graphiques, images, photographies ou tout autre contenu repr\u00e9sent\u00e9s sur le site internet et sur le compte Instagram de C\u00f4te et Campagne sont strictement r\u00e9serv\u00e9s au titre du droit d\u2019auteur et de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Seule l\u2019utilisation pour un usage priv\u00e9 est autoris\u00e9e et toute reproduction ou repr\u00e9sentation totale ou partielle du site internet, du compte Instagram ou de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments s\u2019y trouvant est strictement interdite. Il est indiqu\u00e9 \u00e9galement que le client autorise C\u00f4te et Campagne \u00e0 prendre des photos et\/ou filmer son int\u00e9rieur avant, pendant et apr\u00e8s la r\u00e9alisation de la prestation \u00e0 des fins de promotion et que ces photos\/vid\u00e9os seront utilis\u00e9es sur diff\u00e9rents supports. C\u00f4te et Campagne s\u2019engage \u00e0 respecter l\u2019anonymat du client s\u2019il en fait la demande.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 15 \u2013 LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPETENT
Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais.
En cas de litige entre les parties, celles-ci s\u2019efforceront de r\u00e9gler celui-ci \u00e0 l\u2019amiable dans les 15 jours suivant le d\u00e9saccord. Si le litige persiste, celui-ci sera port\u00e9 \u00e0 la requ\u00eate de la partie la plus diligente devant les tribunaux comp\u00e9tents de Boulogne sur mer (62).<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 16 \u2013 FRAIS DE DEPLACEMENT
Les d\u00e9placements inf\u00e9rieurs \u00e0 25kms (soit 50kms A\/R) de Boulogne sur mer (62) sont inclus dans les prestations. Les autres d\u00e9placements seront factur\u00e9s au client et mentionn\u00e9s sur le devis.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ARTICLE 1 \u2013 GENERALITESTout client de C\u00f4te et Campagne reconna\u00eet avoir pris connaissance des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9sign\u00e9es par \u00ab CGV \u00bb avant d\u2019avoir accept\u00e9 un devis. Toute acceptation d\u2019un devis de C\u00f4te et Campagne vaut acceptation des CGV. ARTICLE 2 \u2013 ENTREE EN VIGUEUR \u2013 DUREELes CGV entrent en […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-23","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nCGV - C\u00f4te et Campagne<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Home Staging Coaching d\u00e9co cote campagne coteetcampagne boulogne immobilier CGV\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"en_US\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"CGV - C\u00f4te et Campagne\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Home Staging Coaching d\u00e9co cote campagne coteetcampagne boulogne immobilier CGV\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"C\u00f4te et Campagne\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2024-04-10T05:46:21+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Est. reading time\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"5 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/\",\"url\":\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/\",\"name\":\"CGV - C\u00f4te et Campagne\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/#website\"},\"datePublished\":\"2024-04-02T11:56:50+00:00\",\"dateModified\":\"2024-04-10T05:46:21+00:00\",\"description\":\"Home Staging Coaching d\u00e9co cote campagne coteetcampagne boulogne immobilier CGV\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"en-US\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Home\",\"item\":\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"CGV\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/#website\",\"url\":\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/\",\"name\":\"C\u00f4te et Campagne\",\"description\":\"Un site utilisant WordPress\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"en-US\"},{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/#organization\",\"name\":\"C\u00f4te et Campagne\",\"url\":\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/\",\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"en-US\",\"@id\":\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/#\/schema\/logo\/image\/\",\"url\":\"http:\/\/coteetcampagne.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/04\/CoteEtCampagne-1.png\",\"contentUrl\":\"http:\/\/coteetcampagne.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/04\/CoteEtCampagne-1.png\",\"width\":430,\"height\":430,\"caption\":\"C\u00f4te et Campagne\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\/\/coteetcampagne.fr\/#\/schema\/logo\/image\/\"}}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"CGV - C\u00f4te et Campagne","description":"Home Staging Coaching d\u00e9co cote campagne coteetcampagne boulogne immobilier CGV","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/","og_locale":"en_US","og_type":"article","og_title":"CGV - C\u00f4te et Campagne","og_description":"Home Staging Coaching d\u00e9co cote campagne coteetcampagne boulogne immobilier CGV","og_url":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/","og_site_name":"C\u00f4te et Campagne","article_modified_time":"2024-04-10T05:46:21+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Est. reading time":"5 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/","url":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/","name":"CGV - C\u00f4te et Campagne","isPartOf":{"@id":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/#website"},"datePublished":"2024-04-02T11:56:50+00:00","dateModified":"2024-04-10T05:46:21+00:00","description":"Home Staging Coaching d\u00e9co cote campagne coteetcampagne boulogne immobilier CGV","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/#breadcrumb"},"inLanguage":"en-US","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/cgv\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Home","item":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"CGV"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/#website","url":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/","name":"C\u00f4te et Campagne","description":"Un site utilisant WordPress","publisher":{"@id":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/#organization"},"potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"en-US"},{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/#organization","name":"C\u00f4te et Campagne","url":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"en-US","@id":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"http:\/\/coteetcampagne.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/04\/CoteEtCampagne-1.png","contentUrl":"http:\/\/coteetcampagne.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/04\/CoteEtCampagne-1.png","width":430,"height":430,"caption":"C\u00f4te et Campagne"},"image":{"@id":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/#\/schema\/logo\/image\/"}}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/23","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=23"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/23\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":83,"href":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/23\/revisions\/83"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/coteetcampagne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=23"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}